Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Madame Carine FRANCOIS, entrepreneur individuel,

dont le siège social est situé au 14 Montée du Bassin, 13160 Châteaurenard,

immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l’INSEE sous le numéro 933 867 723.

Activité principale déclarée : Création d'accessoires en couture, vente en ligne, vente sur les marchés artisanaux

Code NAF / APE : 14.19Z – Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Domaine d’activité : Industrie de l’habillement

Forme d’exercice : Artisanale non réglementée

Adresse email : momette.couture@gmail.com

Responsable de la publication : Carine François

Hébergement

Le site est hébergé par la plateforme Odoo

Odoo S.A.

Adresse : Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique

Site : https://www.odoo.com

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, visuels, photos, logos, créations…) sont la propriété exclusive de Mômette, sauf mention contraire.

Toute reproduction ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Données personnelles

Les données collectées sur le site (commande, formulaire de contact, newsletter…) sont utilisées exclusivement dans le cadre de la relation commerciale avec Mômette.

Conformément à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression de vos données.

Pour exercer ce droit, vous pouvez écrire à : momette.couture@gmail.com

Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins de navigation et de statistiques. Vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour les refuser.

Consulter notre politique de confidentialité

Médiation / Litiges

En cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Vous pouvez également utiliser la plateforme de règlement en ligne des litiges mise à disposition par la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR